Informations sur le propriétaire du site
SOLEILdesCAPITELLES
Représenté par M. RIBOT Laurent
Rue Mistral
30 190 Castelnau-Valence
Tél : 04 66 43 04 65
Contact Mail : formulaire de contact.
N° Siret : 752 286 948 00019


Directeur de la publication de ce site internet : M. RIBOT Laurent

Webmaster de ce site internet : La société POISSON SOLUBLEEtude, conception, réalisation et référencement de ce site internet : “SOLEILdesCAPITELLES” en collaboration avec la société POISSON SOLUBLE : 29, cami de l’ormeu - 34 270 St Mathieu de Tréviers - Tél : 04 67 02 85 20


Hébergement de ce site internet
1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109  - 57201 Sarreguemines Cedex


Informatique et liberté

Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la SARL SOLEILdesCAPITELLES, représenté par son président M. RIBOT Laurent, quant au contenu de ces sites.


Données nominatives
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'opposition (article 38), d'accès (article 39 ) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent.


Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
SOLEILdesCAPITELLES
Rue Mistral
30 190 Castelnau-Valence
Tél : 04 66 43 04 65
Contact Mail : formulaire de contact.
Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes


Le présent site constitue une oeuvre de la société SOLEILdesCAPITELLES, représenté par son gérant M.RIBOT Laurent est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de SOLEILdesCAPITELLES, représenté par son son gérant M.RIBOT Laurent ou de tiers ayant autorisé de la SARL SOLEILdesCAPITELLES, représenté par son gérant M.RIBOT Laurent à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de SOLEILdesCAPITELLES, représenté par son gérant M.RIBOT Laurent, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.